LA PROPORTIONNALITE DANS LES GUERRES MODERNES ASYMETRIQUES
Amichai Cohen | Général
http://www.jcpa-lecape.org/ViewArticle.aspx?ArticleId=248
Les conflits asymétriques sont débattus entre un Etat qui respecte les lois des conflits armés ou le droit international humanitaire, et des organisations qui ne suivent presque jamais ces règles et ne souhaitent pas les appliquées. En dépit des Conventions de Genève et de leurs protocoles qui ont été rédigés à une époque de conflits conventionnels, ces normes ne sont pas adaptées à la guerre d'aujourd'hui.
Dans la pratique, il existe deux approches très différentes à l’interprétation du principe de la proportionnalité : le modèle du droit humanitaire, donnant préférence aux intérêts de la population civile et le modèle contractuel, qui donne la priorité aux intérêts de l’Etat. Pourtant une troisième approche peut être plus appropriée : le modèle administratif, basé sur le respect de la discrétion professionnelle du commandant sur le terrain, avec les limites nécessaires.
La notion de la proportionnalité permet aux militaires de tuer des civils innocents – pourvu que les cibles visées pendant l’opération soient des forces ennemis et non des civils.
En octobre 1993, une unité des troupes américaines a été attaquée dans les rues de Mogadishu, Somalie. 18 soldats américains ont été tués dans les combats dont des femmes et des enfants qui ont été utilisés comme boucliers humains. En Somalie, plus d’un millier de civils ont été tués par des tirs des forces américaines.
En 1999, lors de l'attaque aérienne de l’OTAN contre la Serbie, l'Alliance atlantique a adopté pour ses soldats une politique de risque zéro. Cela signifiait que les pilotes volaient à une altitude relativement haute ce qui a augmenté considérablement le risque des pertes civiles. On comptera sous les décombres plus de 500 civils tués.
En avril 2004, les forces américaines ont tenté de reprendre la ville de Falloujah, l’un des centres de l’insurrection irakienne. L’opération n'a pas été achevée en raison du grand nombre de victimes civiles.
En Novembre 2004, les Etats-Unis avec l'appui des forces irakiennes ont lancé une nouvelle opération à Falloujah. Résultat: quelques centaines de tués et plusieurs milliers de blessés. Les tactiques utilisées par les forces américaines comprenaient entre autres, l’utilisation de phosphore blanc.
Tel le recours à la force en Somalie, au Kosovo ou en Irak, les armées occidentales sont très préoccupées par la protection de la vie de leurs propres soldats, et à cette fin, sont prêtes à risquer la vie de nombreux civils. Elles trouvent également acceptable l’idée que la vie des civils peut être confisquée en vue d’atteindre d’importants objectifs militaires.
L'utilisation de boucliers humains a été utilisée précisément par le Hamas et le Hezbollah. L’opération israélienne "Plomb durci" dans la bande de Gaza, montre clairement que l'état-major israélien a appliqué à la lettre les exigences du modèle administratif du principe de la proportionnalité.
Tsahal a exigé des commandants de prendre en compte le droit humanitaire dans les phases de planification de l’opération. En outre, des conseillers juridiques étaient sur place et ont fourni des conseils concernant des cibles spécifiques. Les bonnes questions ont été posées, des vérifications ont été effectuées, et les dommages collatéraux aux civils étaient relativement très limités.
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